Statuts du SNTRS-CGT
Articles publiés dans cette rubrique
Statuts du SNTRS-CGT modifiés au 29 ème Congrès
Syndicat National des Travailleurs de la Recherche Scientifique – CGT (SNTRS-CGT) Statuts Adoptés par le 23ème congrès, tenu à Fontenay-les-Briis (91), les 30 novembre, 1er au 3 décembre 1999 Modifiés par le 25ème congrès, tenu à Fréjus (83), les 29 et 30 novembre, 1er et 2 décembre 2005. Modifiés par le 27ème congrès, tenu à Dourdan (91) du 6 au 9 décembre 2011 Modifiés par le 28ème congrès, tenu à Sète (34) du 20 au 23 janvier 2015 Modifiés par le 29ème congrès, tenu à Dives sur Mer (14) du 20 au 23 mars (...)
Statuts du SNTRS-CGT modifiés au 28 ème Congrès
Syndicat National des Travailleurs de la Recherche Scientifique – CGT (SNTRS-CGT)
Statuts
Adoptés par le 23ème congrès, tenu à Fontenay-les-Briis (91), les 30 novembre, 1er au 3 décembre 1999.
Modifiés par le 25ème congrès, tenu à Fréjus (83), les 29 et 30 novembre, 1er et 2 décembre 2005.
Modifiés par le 27ème congrès, tenu à Dourdan (91) du 6 au 9 décembre 2011
Modifiés par le 28ème congrès, tenu à Sète (34) du 20 au 23 janvier 2015
Titre I - CONSTITUTION ET AFFILIATION Article premier : Parmi les (...)