DR19 - Prochaine séance du CRHSCT
lundi 5 octobre 2015
La prochaine séance du Comité Régional d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail de la Délégation CNRS Normandie aura lieu le 15 octobre 2015 à 13H30, à Caen.
Son Ordre du Jour portera, entre autre, sur les points suivants :
- Vérification du quorum (Art 71)
- Validation et approbation du PV du 04/06/2015 (Art 66)
- Bilan des accidents de service et de trajets depuis le 4 juin 2015 (Art 53)
- Bilan des registres Hygiènes et Sécurité des unités hébergées par le CNRS (Art 60)
- Questions diverses
La séance du comité n’est pas publique.
Référence : Décret N°82-453 : https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000006063791
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