CRHSCT de la délégation CNRS Normandie : réunion du 9 décembre 2014.
dimanche 23 novembre 2014
La réunion du comité se tiendra à la délégation CNRS Normandie, UNICITÉ 14 rue Alfred Kastler 14 CAEN, sous la présidence du délégué régional à 13H30. L’ordre du jour comportera l’approbation du PV de la réunion du 3 octobre 2014 (art. 66 du décret n°82-453 du 28 mai 1982 modifié relatif à l’hygiène et à la sécurité du travail, ainsi qu’à la prévention médicale dans la fonction publique).
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000006063791&dateTexte=20100427
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